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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5990 documents

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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du triclocarban (n°CAS 101-20-2) dans le cadre de l'évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0071
Date signature
30/07/2020
Date de mise en ligne
07/10/2020
Mots clés
REACH, CoRAP, triclocarban, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
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AVIS de l'Anses relatif au projet d'arrêté approuvant un cahier des charges pour la mise sur le marché et l'utilisation de préparations naturelles peu préoccupantes composées de substances naturelles à usage biostimulant issues des parties consommables de plantes utilisables en alimentation animale ou humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2019-SA-0207
Date signature
28/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
Cahier des charges - préparations naturelles peu préoccupantes - PNPP - substances naturelles à usage biostimulant - SNUB - huiles essentielles - parties consommables - extraits de plante
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AVIS de l'Anses relatif à la maîtrise du risque de propagation de la peste porcine africaine à la faune sauvage et aux animaux d'élevage par les mouvements d’animaux d’élevage

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0025
Numéros de saisines liées
2019-SA-0120
Date signature
27/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
Peste porcine africaine, sanglier sauvage, biosécurité, mouvement, transport d’animaux vivants, porc domestique
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AVIS de l'Anses relatif à l'élaboration d'un référentiel des exigences pour les procédés de traitement des masques chirurgicaux, FFP et équivalents en vue de leur réutilisation

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2020-SA-0075
Date signature
23/07/2020
Date de mise en ligne
08/12/2020
Mots clés
Réutilisation, Masque à usage médical, FFP, désinfection, stérilisation, procédé
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du salicylate de méthyle (n°CAS 119-36-8) dans le cadre de l'évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-SA-0219
Date signature
22/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
REACH, CoRAP, salicylate de méthyle, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande concernant le caractère essentiel de l’acide linoléique conjugué et la validité scientifique de sa classification comme substance chimiquement bien définie ayant un effet analogue à celui des vitamines

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2020-SA-0074
Date signature
22/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
Alimentation animale, acide linoléique, additif, porc, ruminant
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux moisissures dans l'air ambiant

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0011
Date signature
21/07/2020
Date de mise en ligne
16/11/2020
Mots clés
Moisissures, air ambiant, Cladosporium, Alternaria, Aspergillus, Penicillium, asthme, enfants
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AVIS de l'Anses relatif à la teneur maximale en cadmium pour les algues destinées à l'alimentation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2017-SA-0070
Date signature
21/07/2020
Date de mise en ligne
27/07/2020
Mots clés
Algues, alimentation humaine, contaminants, cadmium
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration de valeurs de référence chroniques par voie orale et respiratoire pour le 1,5,9-cyclododécatriène (CAS n°4904-61-4)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2018-SA-0143
Date signature
20/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, Valeur Toxicologique Indicative, VTi, 1,5-cyclooctadiène, 1,5,9-cyclododécatriène, orale, inhalation, chronique
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration de valeurs de référence chroniques par voie orale et respiratoire pour le 1,5 cyclooctadiène- (CAS n°111-78-4)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2018-SA-0144
Date signature
20/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, Valeur Toxicologique Indicative, VTi, 1,5-cyclooctadiène, 1,5,9-cyclododécatriène, orale, inhalation, chronique

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