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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5990 documents

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la proposition de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des méthodes de mesure dans l'air des lieux de travail pour les poussières dites sans effet spécifique (PSES)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0148
Date signature
14/09/2020
Date de mise en ligne
09/10/2020
Mots clés
Poussières sans effet spécifique (PSES), fraction inhalable, fraction alvéolaire, aérosols, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel
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AVIS de l'Anses relatif à un cas d'hépatite aiguë sévère associée à la consommation du produit alimentaire SriSri Kanchanara

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2019-SA-0218
Date signature
14/09/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
Hépatite, complément alimentaire, Kanchanara, Bauhinia variegata L.
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des risques liés aux niveaux d’activité physique et de sédentarité des enfants et des adolescents

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2017-SA-0064-a
Date signature
14/09/2020
Date de mise en ligne
23/11/2020
Mots clés
Activité physique, sédentarité, inactivité physique, Inca3, seuil, risque
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d’une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Trichinella spp.

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0265
Numéros de saisines liées
2010-SA-0231
Date signature
10/09/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Trichinella spp.
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NOTE AST de l'Anses relative à la détermination d'une valeur sanitaire maximale admissible pour le manganèse dans l'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0201
Numéros de saisines liées
2016-SA-0203
Date signature
07/09/2020
Date de mise en ligne
30/10/2020
Mots clés
Manganèse - Eaux destinées à la consommation humaine (eau potable)
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative au bilan de la qualité de l'air en France en 2019

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2020-SA-0111
Date signature
04/09/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'augmentation de la dose maximale du sel tétrasodique de l'acide N-N diacètique glutamique (GLDA-Na4) en tant que constituant de produit de nettoyage dans la liste positive de l'arrêté du 8 septembre 1999

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2018-SA-0208
Date signature
02/09/2020
Date de mise en ligne
02/11/2020
Mots clés
GLDA-Na4 ; Arrêté du 8 septembre 1999 ; Produits de nettoyage
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'inscription du MMB (3-méthoxy-3-méthyl-1-butanol) en tant que constituant autorisé dans la composition des produits de nettoyage des surfaces destinées à entrer en contact avec les denrées alimentaires en application de l'arrêté du 8 septembre 1999

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2019-SA-0127
Date signature
02/09/2020
Date de mise en ligne
02/11/2020
Mots clés
MMB ; Arrêté du 8 septembre 1999 ; Produits de nettoyage
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AVIS de l'Anses relatif à la détermination des valeurs sanitaires maximales (Vmax) pour différents pesticides et métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0134
Numéros de saisines liées
2004-SA-0069 et 2018-SA-0134-a & c
Date signature
27/08/2020
Date de mise en ligne
10/09/2020
Mots clés
Pesticides, non-conformités, VMAX, substances actives, EDCH, eau de boisson
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AVIS de l'Anses relatif au projet de guide de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP dans les industries charcutières

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2019-SA-0162
Date signature
03/08/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
Guide de bonne pratique d’hygiène, HACCP, produits de charcuterie, produits de salaison

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