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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5990 documents

— Document PDF

Rapport de l'Anses : Surveillance des médicaments vétérinaires en post-AMM - Rapport annuel 2019

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Type
Rapport
Numéro de saisine
Pharmacovigilance2019
Date signature
01/10/2020
Date de mise en ligne
26/10/2020
Mots clés
suivi post-AMM, médicaments vétérinaire, pharmacovigilance vétérinaire, bilan 2019
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Annexes du RAPPORT de l'Anses relatif à la déclaration des produits du tabac et des produits connexes en France - Produits du vapotage - Bilan 2016-2020

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2018-SA-0189
Date signature
01/10/2020
Date de mise en ligne
28/10/2020
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de VTR aiguë et chronique par voie respiratoire pour les xylènes (xylène technique CAS n°1330-20-7, méta-xylène CAS n°108-38-3)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2018-SA-0152
Date signature
29/09/2020
Date de mise en ligne
02/11/2020
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, xylène, inhalation, respiratoire, irritation, neurotoxicité, aiguë, chronique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'innocuité pour la santé humaine du TMBPF (utilisé comme précurseur) et TMBPF-DGE (utilisé pour fabriquer une résine de type époxyde au contact des denrées alimentaires, en remplacement du BADGE), et le cas échéant des impuretés, produits de dégradation et oligomères du TMBPF et TMBPF-DGE

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2016-SA-0103
Numéros de saisines liées
2015-SA-0117
Date signature
29/09/2020
Date de mise en ligne
07/12/2020
Mots clés
MCDA, TMBPF, TMBPF-DGE, Vernis
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine (EDCH), l'eau captée dans la Deûle dépassant la limite de qualité réglementaire pour l'AMPA, exploitée par la société agroalimentaire Cargill à Haubourdin (Nord)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2019-SA-0204
Date signature
28/09/2020
Date de mise en ligne
07/12/2020
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, pesticides, AMPA, ressource en eau, captage
— Document PDF

Position de l’Anses-ANMV sur le contrôle individuel des médicaments vétérinaires à usage parentéral

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Type
Avis
Date signature
25/09/2020
Date de mise en ligne
25/09/2020
— Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à la demande d'appui scientifique et technique relatif à la surveillance sanitaire à mettre en œuvre dans les élevages de visons SARS-CoV-2

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0080
Date signature
21/09/2020
Date de mise en ligne
13/11/2020
Mots clés
SARS-CoV-2, COVID-19, coronavirus, transmission, vison, mustélidés, plan de surveillance, biosécurité
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AVIS de l'Anses relatif au projet d'arrêté relatif à la protection des réseaux d'adduction et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine contre les pollutions par retours d'eau

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2020-SA-0064
Date signature
18/09/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, réglementation, réseau d’eau, distribution d’eau, branchement d’eau, interconnection, épidémie d’origine hydrique, bâtiment
— Document PDF

Avis de l'Anses sur un projet de cahier des charges relatifs aux digestats de méthanisation d'intrants d'origine agricole et/ou agro-alimentaire

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0093
Numéros de saisines liées
2016-SA-0152, 2018-SA-0255
Date signature
15/09/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
cahier des charges - digestats - méthanisation - digestion anaérobie - effluents d’élevage - déchets végétaux issus de l’industrie agro-alimentaire - sous-produits animaux de catégorie 3 - mésophile - thermophile - procédé infiniment mélangé - voie liquide - processus discontinu en phase solide - voie sèche - séparation de phase - traitement thermique - séchage - grandes cultures - prairies
— Document PDF

RAPPORT de l'Anses relatif au Guide méthodologique pour l’élaboration de l’expertise en vue de la création ou de la modification de tableaux de maladies professionnelles, ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2019-SA-0220
Date signature
14/09/2020
Date de mise en ligne
06/10/2020
Mots clés
Maladie professionnelle, reconnaissance, méthodologie de l’expertise, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale

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