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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5990 documents

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AVIS de l'Anses relatif aux valeurs limites d'exposition à la lumière bleue pour la population générale

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2019-SA-0139
Date signature
17/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
Lumière bleue, LED, éclairage artificiel, phototoxicité, enfants, valeurs limites, exposition
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP23211 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et résistant à certains insectes, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-163)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0060
Date signature
17/07/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
OGM, maïs DP23211, tolérance au glufosinate-ammonium, résistance à des insectes, PAT, PMI, IPD072Aa, DvSsJ1, ARNi
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif au rapport « Orientation des travaux du Ciqual en vue de l’amélioration de la table de composition nutritionnelle des aliments »

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2019-SA-0030
Date signature
06/07/2020
Date de mise en ligne
07/07/2020
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la consultation publique de l’Efsa sur le forçage génétique

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Type
Avis
Comité d'experts
Vecteurs
Numéro de saisine
2020-SA-0044
Date signature
06/07/2020
Date de mise en ligne
20/07/2020
Mots clés
Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), consultation publique, forçage génétique, organisme génétiquement modifié (OGM), protocole de Cartagena, risques pour l’environnement
— Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif au protoxyde d’azote - Etude des cas rapportés aux Centres antipoison entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2019

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2019-SA-0216
Date signature
03/07/2020
Date de mise en ligne
09/07/2020
Mots clés
Protoxyde d’azote, gaz hilarant, cartouches, inhalation, usage récréatif, toxicovigilance
— Document PDF

RAPPORT AST révisé de l'Anses relatif à la Campagne nationale de mesures de l’occurrence de composés émergents dans les eaux destinées à la consommation humaine : acides haloacétiques – chlorates – phtalates - Rouxiella chamberiensis, campagne 2016-2017

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2016-SA-0301
Date signature
01/07/2020
Date de mise en ligne
28/07/2020
Mots clés
Eaux destinées à la consommation humaine - Contaminants émergents - Acides haloacétiques - Chlorates -Phtalates - Rouxiella chamberiensis - Campagne d’occurrence - France
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'essais pour deux additifs nutritionnels (L-valine, L-isoleucine) destinés aux porcelets et administrés via l'eau d'abreuvement

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2020-SA-0010
Date signature
25/06/2020
Date de mise en ligne
12/10/2020
Mots clés
Alimentation animale, autorisation d'essai, acides aminées ; L-valine, L-isoleucine
— Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif à la réalisation d'une analyse des données des Centres Antipoison concernant l'exposition aux chenilles émettrices de poils urticants et à la réalisation d'une analyse des risques sanitaires liés à l'exposition à ces chenilles et pour l'élaboration de recommandations de gestion

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2020-SA-0005
Date signature
19/06/2020
Date de mise en ligne
20/07/2020
Mots clés
Chenilles urticantes ; chenilles processionnaires ; centres antipoison ; toxicovigilance
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à deux projets de protocoles de suivi d’abattement des phages dans les boues et l’actualisation des connaissances concernant, la présence de SARS-CoV-2 dans les eaux usées/boues, l’efficacité des procédés d’hygiénisation des boues en ce qui concerne l’abattement du SARS -CoV-2, les procédés qui pourraient conduire à un abattement des teneurs en SARS-CoV-2 pour les boues non hygiénisées et l’infectiosité du SARS-CoV-2 dans différentes matrices

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0068
Numéros de saisines liées
2020-SA-0037, 2020-SA-0043, 2020-SA-0056, 2020-SA-0059
Date signature
19/06/2020
Date de mise en ligne
01/07/2020
Mots clés
SARS-CoV-2, COVID-19, coronavirus, assainissement, hygiénisation, station d’épuration, eaux usées, STEU, boues, transmission, épandage, protocole, abattement
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à deux projets de protocoles de suivi d’abattement des phages dans les boues et l’actualisation des connaissances concernant, la présence de SARS-CoV-2 dans les eaux usées/boues, l’efficacité des procédés d’hygiénisation des boues en ce qui concerne l’abattement du SARS -CoV-2, les procédés qui pourraient conduire à un abattement des teneurs en SARS-CoV-2 pour les boues non hygiénisées et l’infectiosité du SARS-CoV-2 dans différentes matrices

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0069
Numéros de saisines liées
2020-SA-0037, 2020-SA-0043, 2020-SA-0056, 2020-SA-0059
Date signature
19/06/2020
Date de mise en ligne
01/07/2020
Mots clés
SARS-CoV-2, COVID-19, coronavirus, assainissement, hygiénisation, station d’épuration, eaux usées, STEU, boues, transmission, épandage, protocole, abattement

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