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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP - Lithium carbonate »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0131
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP - Divanadium pentaoxide »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0132
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » :« CLP 2018 »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0261
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » :« CLP 2019 »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0013
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de méthodologie pour la mise en œuvre d'un plan de contrôle orienté sur les denrées alimentaires produites sur le pourtour du golfe de Fos

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0104
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
09/11/2021
Mots clés
Plan de contrôle, denrées alimentaires, sites et sols pollués, Fos-sur-Mer
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens)

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0179
Numéros de saisines liées
2017-SA-0011, 2020-AST-0176
Date signature
07/01/2021
Date de mise en ligne
07/01/2021
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, dépeuplement préventif, abattoir
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Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d’essais industriels concernant l'emploi de l’arginate d’éthyle laurique, en tant qu'auxiliaire technologique, comme désinfectant dans la production d’éthanol

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2019-SA-0137
Date signature
06/01/2021
Date de mise en ligne
16/03/2021
Mots clés
ARGINATE D’ETHYLE LAURIQUE, LAE, E243, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, ETHANOL DE BOUCHE
— Document PDF

NOTE AST de l’Anses relative aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens)

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0179
Numéros de saisines liées
2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0222, 2020-AST-0176
Date signature
30/12/2020
Date de mise en ligne
07/01/2021
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, dépeuplement, abattoir
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux mesures d'atténuation des risques devant figurer dans toute dérogation à l'interdiction d'utiliser des produits à base de néonicotinoïdes ou substances à mode d'action identique

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2020-SA-0124
Date signature
23/12/2020
Date de mise en ligne
04/01/2021
Mots clés
Abeille, autres pollinisateurs, produit phytopharmaceutique, évaluation du risque réglementaire
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative aux paramètrages d’actions de dépeuplement préventif dans les zones réglementées autour des foyers d’IAHP à H5N8 dans le sud-ouest de la France

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0176
Numéros de saisines liées
2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0246
Date signature
23/12/2020
Date de mise en ligne
13/01/2021
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, Chalosse, dépeuplement

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