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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses visant à permettre la détermination de seuils de reformulation des aliments suffisants pour un impact en santé publique »

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2019-SA-0122
Date signature
21/01/2021
Date de mise en ligne
15/02/2021
Mots clés
Seuils, reformulation, aliments transformés
— Document PDF

Annexes du RAPPORT AST de l'Anses visant à permettre la détermination de seuils de reformulation des aliments suffisants pour un impact en santé publique »

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Type
Annexe
Numéro de saisine
2019-SA-0122
Date signature
21/01/2021
Date de mise en ligne
15/02/2021
Mots clés
Seuils, reformulation, aliments transformés
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe 4 du RAPPORT AST de l'Anses visant à permettre la détermination de seuils de reformulation des aliments suffisants pour un impact en santé publique : Statistiques descriptives par famille Oqali dans la situation initiale (sans application de seuil) et valeurs seuils par scénario

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Type
Annexe
Numéro de saisine
2019-SA-0122
Date signature
21/01/2021
Date de mise en ligne
19/04/2021
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe 5 du RAPPORT AST de l'Anses visant à permettre la détermination de seuils de reformulation des aliments suffisants pour un impact en santé publique : Statistiques descriptives par famille Oqali après application des seuils pour chacun des scénarios étudiés, pour les sucres, les acides gras saturés, le sel et les fibres

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Type
Annexe
Numéro de saisine
2019-SA-0122
Date signature
21/01/2021
Date de mise en ligne
19/04/2021
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe 6 du RAPPORT AST de l'Anses visant à permettre la détermination de seuils de reformulation des aliments suffisants pour un impact en santé publique : Evolution de la teneur moyenne en sucres, acides gras saturés, sel (ou sodium) et fibres entre les données disponibles les plus anciennes et les plus récentes, par famille Oqali, lorsque l’étude de cette famille est pertinente pour le nutriment considéré

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Type
Annexe
Numéro de saisine
2019-SA-0122
Date signature
21/01/2021
Date de mise en ligne
19/04/2021
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe 8 du RAPPORT AST de l'Anses visant à permettre la détermination de seuils de reformulation des aliments suffisants pour un impact en santé publique : Evolution des apports par groupe INCA3 par groupe et rang de contribution

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Type
Annexe
Numéro de saisine
2019-SA-0122
Date signature
21/01/2021
Date de mise en ligne
19/04/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet de guide de bonnes pratiques pour le bien-être des équidés

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0240
Date signature
19/01/2021
Date de mise en ligne
16/03/2021
Mots clés
Guide de bonnes pratiques, bien-être, équidés
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au risque d'introduction du virus de l'influenza aviaire hautement pathogène lié aux activités cynégétiques

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0161
Numéros de saisines liées
2016-SA-0240, 2016-SA-0246
Date signature
15/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, appelants
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la détermination de la pertinence pour les eaux destinées à la consommation humaine pour les métabolites de pesticides : métolachlore OXA (CGA 51202), métolachlore ESA (CGA 354743) et métolachlore NOA 413173 (SYN 547627)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2019-SA-0129
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252, 2018-SA-0134
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
03/02/2021
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, métolachlore ESA (CGA 354743), métolachlore OXA (CGA 51202), métolachlore NOA (SYN 547627)
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP – MMA »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0128
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine

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