Avis du CES "Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle"

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 novembre 2023
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2019-SA-0135
Numéros de saisines liées
2018-SA-0113
Date signature
17/11/2023
Date de mise en ligne
05/12/2023
Document PDF
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport AST du 12 avril 2023
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2022-SA-0040
Date signature
12/04/2023
Date de mise en ligne
24/04/2023
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 janvier 2023
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-AST-0088
Date signature
20/01/2023
Date de mise en ligne
15/02/2023
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 octobre 2022
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-AUTO-0134
Date signature
28/10/2022
Date de mise en ligne
24/11/2022
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST révisée du 21 septembre 2022
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2022-SA-0154
Date signature
21/09/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 1er juillet 2022
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2022-AST-0026
Date signature
01/07/2022
Date de mise en ligne
14/10/2022
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 mai 2022
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2020-SA-0167
Date signature
06/05/2022
Date de mise en ligne
10/08/2022
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 décembre 2021
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-SA-0122
Numéros de saisines liées
2021-SA-0098, 2020-SA-0124
Date signature
13/12/2021
Date de mise en ligne
20/12/2021
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 octobre 2021
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-SA-0098
Numéros de saisines liées
2020-SA-0124
Date signature
06/10/2021
Date de mise en ligne
20/12/2021
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 octobre 2021
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-SA-0122
Numéros de saisines liées
2020-SA-0124
Date signature
06/10/2021
Date de mise en ligne
20/12/2021

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