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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5990 documents

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AVIS de l'Anses sur le projet d'arrêté relatif à la mise en œuvre d'une expérimentation portant sur le traitement des eaux ménagères par des installations d’assainissement non collectif constituées de filtres à broyat de bois

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0024
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
Suivi in situ, eaux grises, eaux ménagères, assainissement non collectif, filtre, broyat de bois, infiltration, sol, protocole expérimental
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0186
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du disulfure de carbone (n° CAS 75-15-0) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0247
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/12/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, disulfure de carbone, neurotoxicité, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l’oxyde de chrome (III) EC n° 215-160-9, CAS n° 1308-38-9 dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0070
Date signature
28/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome (III)
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AVIS de l'Anses relatif à des intoxications à la vitamine D chez des nourrissons par mésusage de compléments alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-VIG-0186
Date signature
28/07/2021
Date de mise en ligne
22/09/2021
Mots clés
Compléments alimentaires, Nutrivigilance, vitamine D, intoxication, mésusage
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AVIS et RAPPORT révisés de l'Anses relatif à un projet de guide de bonnes pratiques de la protection animale en abattoir de volailles

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0067
Numéros de saisines liées
2012-SA-0231, 2012-SA-0239, 2013-SA-0166, 2013-SA-0222, 2014-SA-0252, 2015-SA-0087, 2016-SA-0288 et 2018-SA-0256
Date signature
27/07/2021
Date de mise en ligne
31/08/2021
Mots clés
Protection animale, volailles, abattage, abattoir, échantillonnage, plan de contrôle, autocontrôle, contrôle de second niveau, responsable de la protection animale, indicateur, inconscience, conscience, étourdissement, étourdissement électrique, étourdissement gazeux
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'utilisation de substituts au formaldéhyde dans les activités de pisciculture

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0022
Numéros de saisines liées
2014-SA-0236
Date signature
27/07/2021
Date de mise en ligne
13/09/2021
Mots clés
Formaldéhyde, substitution, alternative, pisciculture, santé au travail, exposition professionnelle, comparaison de substituts, CMR, cancérogène, mutagène, reprotoxique, traitement des poissons, antiparasitaire
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau captée dans le canal de Bourbourg ne respectant pas la limite de qualité réglementaire pour les paramètres AMPA et E.COLI dans les eaux brutes, par la société Clarebout Potatoes, pour son unité de transformation située à Saint-Georges-sur-l'Aa et Bourbourg (Nord)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0052
Date signature
27/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, pesticides, forage, ressource en eau, AMPA, E. coli.
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d’une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Salmonella spp.

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0080
Numéros de saisines liées
2011-SA-0057
Date signature
27/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Salmonella

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