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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif à des nouveaux cas d’intoxications à la vitamine D chez des nourrissons par mésusage de compléments alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2022-VIG-0166
Date signature
22/02/2023
Date de mise en ligne
21/03/2023
Mots clés
Compléments alimentaires, Nutrivigilance, vitamine D, intoxication, mésusage
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'expertise en vue de la fixation de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des indicateurs biologiques d'exposition et recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le diméthylformamide (N°CAS 68-12-2)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2021-MPEX-0138
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
13/03/2023
Mots clés
Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, diméthylformamide
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RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux intoxications par les produits utilisés dans le cadre de la lutte contre les punaises de lit - Analyse des cas enregistrés par les Centres antipoison et de toxicovigilance français du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2021

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2021-SA-0147
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
15/03/2023
Mots clés
Centre antipoison, Punaise de lit, Cimex, Intoxication, Pesticide, Phosphine
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0027
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
13/03/2023
Mots clés
Triphénylphosphate / TPP / TPhP / N° CAS : 80-09-1, REACH, environnement, perturbateur endocrinien
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2022 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0250
Numéros de saisines liées
2020-SA-0089; 2020-SA-0090; 2020-SA-0091; 2020-REACh-0183; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2021-REACh-0009; 2022-REACh-0009
Date signature
30/01/2023
Date de mise en ligne
13/02/2023
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
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RAPPORT AST de l'Anses relatif à l'étude sur les pratiques de consommation des usagers de cigarettes électroniques en France - Appui à la caractérisation des expositions

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Type
Rapport
Comité d'experts
Produits du tabac et du vapotage
Numéro de saisine
2020-SA-0017
Date signature
23/01/2023
Date de mise en ligne
13/02/2023
Mots clés
Vapoteur, Cigarette électronique, E-liquide, Nicotine, Enquête, Usage
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AVIS de l'Anses relatif à la demande de réexamen des autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques contenant du S-métolachlore

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-AST-0088
Date signature
20/01/2023
Date de mise en ligne
15/02/2023
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eaux souterraines, métolachlore-ESA, métolachlore-OXA, métolachlore-NOA
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, dans l’objectif de rétablir l’objectif nutritionnel particulier « Atténuation des réactions au stress » chez les équidés

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2022-SA-0144
Numéros de saisines liées
2016-SA-0094
Date signature
20/01/2023
Date de mise en ligne
20/03/2023
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, équidés, alimentation animale, stress, Cushing
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Extrait de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion faisant suite à une dissémination « accidentelle » de colza génétiquement modifié dans l’environnement

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0101
Numéros de saisines liées
2003-SA-0046, 2003-SA-0300, 2011-SA-0322, 2017-SA-0010, 2022-SA-0007, 2004-SA-0152, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286, 2013-SA-0028, 2014-SA-0147, 2015-SA-0015, 2016-SA-0122, 2016-SA-0237, 2017-SA-0227, 2012-SA-0112
Date signature
10/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
OGM, colza, Brassica napus, Ms8, Rf3, GT73, MON88302, dissémination, mesures de gestion, éradication, surveillance, risque environnemental
— Document PDF

Avis relatif à la prise en compte, parmi les facteurs nutritionnels et environnementaux via l’alimentation durant les 1 000 premiers jours (c’est-à-dire entre la période périconceptionnelle jusqu’à l’âge de 2 ans) de la phase d’allaitement maternel en s’appuyant sur les derniers travaux de l’étude CONTA-LAIT (volet « nutrition »)

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2017-SA-0069
Numéros de saisines liées
2015-SA-0030
Date signature
08/01/2023
Date de mise en ligne
24/09/2024
Mots clés
Allaitement, surpoids, obésité, diabète, maladies cardiovasculaires, développement cognitif, allergie, asthme, otite, cholestérol, pression artérielle, leucémie, infection pulmonaire
Mots clés document
Allaitement, surpoids, obésité, diabète, maladies cardiovasculaires, développement cognitif, allergie, asthme, otite, cholestérol, pression artérielle, leucémie, infection pulmonaire

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