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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif à la surveillance saisonnière des intoxications accidentelles par des champignons en France métropolitaine - Bilan des cas enregistrés par les Centres antipoison entre le 1er juillet 2022 et le 31 décembre 2022

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2023-VIG-0127
Date signature
23/08/2023
Date de mise en ligne
31/08/2023
Mots clés
Champignon ; intoxication alimentaire ; centres antipoison ; toxicovigilance
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95275 développé pour avoir une résistance à certains coléoptères pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-173)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0156
Date signature
09/08/2023
Date de mise en ligne
09/10/2023
Mots clés
OGM, PGM, maïs MON95275, résistance, insectes, chrysomèles des racines du maïs, coléoptères, extinction de gènes par interférence ARN, Mpp75Aa1.1, Vpb4Da2, DvSnf7.1
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AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses de l'Anses relatif aux risques pour la santé humaine, liés aux efflorescences d'Ostreopsis spp. sur le littoral basque

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Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0212
Numéros de saisines liées
2007-SA-0227 et 2007-SA-0303
Date signature
31/07/2023
Date de mise en ligne
05/09/2023
Mots clés
Ostreopsis, dinoflagellés, toxines émergentes, biotoxines marines, coquillages, eaux de baignade, eau de mer
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AVIS de l'Anses relatif aux projets de décret et d'arrêté relatifs à l'utilisation d'eaux non potables pour certains usages domestiques

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0064
Date signature
28/07/2023
Date de mise en ligne
17/07/2024
Mots clés
Eaux non potables, eaux impropres à la consommation humaine, eaux grises, eau de pluie réutilisation, exigences de qualité, réglementation
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AVIS de l'Anses relatif aux lignes directrices visant à limiter l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (100 kHz – 300 GHz)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2021-SA-0192
Date signature
25/07/2023
Date de mise en ligne
11/09/2023
Mots clés
Champs électromagnétiques, valeurs limites d’exposition, radiofréquences, effets sanitaires, lignes directrices
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AVIS de l'Anses relatif à des recommandations de stratégies d’utilisation de produits biocides dans un contexte inter-épidémique et épidémique contre les moustiques vecteurs de type Aedes, Anopheles et Culex

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2020-SA-0029
Date signature
18/07/2023
Date de mise en ligne
26/10/2023
Mots clés
Aedes, Anopheles, biocides, Culex, lutte antivectorielle, moustique, résistance, vecteur
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AVIS de l'Anses relatif aux projet de décret relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et projet d’arrêté relatif à l’autorisation de production et d’utilisation d’eau réutilisée en vue de la préparation et de la conservation dans les entreprises alimentaires de toutes denrées et marchandises destinées à l’alimentation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0088
Date signature
07/07/2023
Date de mise en ligne
10/07/2024
Mots clés
Eaux potables, eaux destinées à la consommation humaine, eaux usées, eaux brutes, eaux réutilisées, eaux réemployées, eaux recyclées, denrées alimentaires, produits primaires, préparation d’aliments, entreprises alimentaires, industries agroalimentaires, exigences de qualité, réglementation
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux punaises de lit : impacts, prévention et lutte

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2021-SA-0147
Date signature
03/07/2023
Date de mise en ligne
19/07/2023
Mots clés
Punaises de lit, Cimex lectularius, Cimex hemipterus, arthropode hématophage, lutte, prévention, impact sanitaire, résistance, déterminants socio-économiques, coût économique
— Document PDF

Annexe du rapport de l'Anses relatif aux punaises de lit : impacts, prévention et lutte - Ampleur et prise en charge de la problématique des punaises de lit au sein du parc social en France - Note d’analyse des résultats de l’enquête menée auprès de l’Union Sociale pour l’Habitat (USH)

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Type
Annexe
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2021-SA-0147
Date signature
03/07/2023
Date de mise en ligne
17/07/2023
Mots clés
Punaises de lit, Cimex lectularius, Cimex hemipterus, arthropode hématophage, lutte, prévention, impact sanitaire, résistance, déterminants socio-économiques, coût économique
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des impacts sur la santé publique de la dynamique des populations de renards

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0049
Date signature
29/06/2023
Date de mise en ligne
13/07/2023
Mots clés
Renard, Vulpes vulpes, prédateur, rongeur, zoonose, échinococcose, analyse socioéconomique

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