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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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381 documents

— Document PDF

Avis relatif à un dossier d'autorisation de mise sur le marché d'un maïs grain génétiquement modifié lignée MON 863 et d'un maïs hybride MON 863 x MON 810 résistants aux insectes, en vue de l'importation, la transformation et l'utilisation comme tout autre maïs, à l'exclusion de la culture, sur le territoire de l'Union européenne, au titre de la directive 2001/18/CE

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 juin 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0179
Numéros de saisines liées
Date signature
20/06/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur l'autorisation d'emploi d'une lipase d'Aspergillus oryzae contenant le gène hybride Thermomyces lanuginosus/Fusarium oxysporum codant pour la lipase dans l'industrie de l'huile, des graisses et de l'œuf

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juin 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0263
Numéros de saisines liées
(voir saisines 2003sa0268, 2003sa0384 et 2004sa0267)
Date signature
13/06/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur l'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase issue d'une souche de Bacillus stearothermophilus dans les industries des boissons spiritueuses, de l'amidonnerie, de la brasserie, de la panification et de la boulangerie fine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juin 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0221
Numéros de saisines liées
Date signature
13/06/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase issue d'une souche de Bacillus licheniformis recombinée génétiquement pour la liquéfaction de l'amidon dans les industries de la brasserie, de l'amidonnerie, de l'alcool et de la sucrerie

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 mars 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0186
Numéros de saisines liées
Date signature
31/03/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à l'autorisation d'emploi d'une hexose oxydase de Hansenula polymorpha génétiquement modifiée dans les produits de panification et boulangerie fine, les pâtes et nouilles, les fromages frais et affinés, les frites de pommes de terre, les poudres de blanc d'oeufs, les produits à base de protéines de lactosérum, le tofu, le ketchup, la mayonnaise et les sauces salades

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 mars 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0127
Numéros de saisines liées
Saisine liée 2004sa0081)
Date signature
28/03/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à un dossier d'autorisation de la mise sur le marché d'un maïs génétiquement modifié tolérant au Roundup Ready® lignée NK 603 en vue de son utilisation comme tout autre maïs, à l'exclusion de la culture, sur le territoire de l'Union Européenne, au titre de la directive 2001/18/CE

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 mars 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0047
Numéros de saisines liées
Date signature
07/03/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à un dossier d'autorisation de la mise sur le marché d'un colza génétiquement modifié tolérant au Roundup Ready® lignée GT 73 en vue de son importation, de sa transformation et de son utilisation en tant qu'aliment pour le bétail, au titre de la directive 2001/18/CE

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 mars 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0046
Numéros de saisines liées
Date signature
07/03/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au rapport d'évaluation initiale établi par les autorités néerlandaises concernant la mise sur le marché de grains et de produits dérivés de maïs de la lignée NK 603 résistant au glyphosate (Roundup Ready) au titre du règlement 258/97

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 février 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0027
Numéros de saisines liées
Date signature
21/02/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis sur un projet d'arrêté relatif à l'emploi de préparations enzymatiques d'origine bovine ou porcine pour l'obtention de produits de viande ou de poissons reconstitués

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 février 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0321
Numéros de saisines liées
(saisine liée n°2000sa0081)
Date signature
07/02/2003
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Demande d'extension d'emploi de trois préparations enzymatiques : une xylanase d'Aspergillus oryzae contenant le gène codant pour la xylanase d'Aspergillus aculeatus, une xylanase d'Aspergillus oryzae contenant le gène codant pour la xylanase de Thermomyces lanuginosus et une cellulase de Trichoderma reesei pour la production d'alcool

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 janvier 2003
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0173
Numéros de saisines liées
Date signature
16/01/2003
Numéro BO
Mots clés document

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