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Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"

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— Document PDF

Programme français de surveillance de l’antibiorésistance des bactéries d’origine animale FARM 2007-2008

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Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport FARM
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
SANT-Ra-FARM2008
Numéros de saisines liées
Date signature
01/11/2010
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur deux projets d'arrêtés relatifs à la monte publique artificielle ovine et caprine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 octobre 2010
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2010-SA-0152
Numéros de saisines liées
Date signature
22/10/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation de l’environnement et du travail relatif à un projet de cahier des charges techniques de l'ACERSA portant sur la mise en place d'une qualification BVD : « animal non IPI » et au projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 20 novembre 2001 portant agrément de l'ACERSA en tant qu'organisme concourant à la certification officielle en matière de maladies animales

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 octobre 2010
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2010-SA-0018
Numéros de saisines liées
Date signature
19/10/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la mise en place de dérogations à la réglementation en vigueur à la suite de la découverte de foyers de maladie d'Aujeszky dans les Pyrénées-Atlantiques

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 octobre 2010
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2010-SA-0224
Numéros de saisines liées
Date signature
04/10/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'évaluation des risques sanitaires liés à l'importation d'huîtres vivantes Crassostrea gigas du Japon

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 septembre 2010
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2010-SA-0200
Numéros de saisines liées
Date signature
27/09/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'avis portant sur les modalités de surveillance et les mesures de biosécurité relatives à l'utilisation des canards appelants pour la chasse au gibier d'eau

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 septembre 2010
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2010-SA-0168
Numéros de saisines liées
Date signature
14/09/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un projet d’arrêté fixant les conditions d’agrément des centres de collecte de sperme d’équidés

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 juillet 2010
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2010-SA-0141
Numéros de saisines liées
Date signature
30/07/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un guide de bonnes pratiques d'hygiène en élevage de porcs

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 juillet 2010
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2009-SA-0314
Numéros de saisines liées
Date signature
20/07/2010
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un projet de décision fixant le contenu du dossier technique accompagnant la demande d’autorisation prévue à l’article R. 5139-1 du Code de la santé publique

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juillet 2010
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2010-SA-0128
Numéros de saisines liées
2010sa0128
Date signature
13/07/2010
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'avis sur les mesures de gestion en santé animale et en sécurité sanitaire des aliments lors de suspicions et de confirmations de cas de fièvre charbonneuse

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juillet 2010
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2010-SA-0007
Numéros de saisines liées
2008sa0230, 2008sa0243, 2008sa0393
Date signature
13/07/2010
Numéro BO
1
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