Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis révisé du 20 décembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0238
Numéros de saisines liées
2015-SA-0226, 2010-SA-0243
Date signature
20/12/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 décembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0231
Date signature
14/12/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 novembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0203
Numéros de saisines liées
2016-SA-0245
Date signature
07/11/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 26 octobre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0178
Date signature
26/10/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 octobre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0203
Numéros de saisines liées
2016-SA-0245
Date signature
11/10/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 septembre 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0229
Numéros de saisines liées
2014-SA-0218 ; 2013-SA-0129 ; 2013-SA-0082
Date signature
14/09/2017
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 27 juillet 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0194
Date signature
27/07/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 26 juillet 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0096
Date signature
26/07/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juillet 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0021
Numéros de saisines liées
2006-SA-0347 ; 2010-SA-0141
Date signature
13/07/2017
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 juillet 2017
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0245
Numéros de saisines liées
2016-SA-0240
Date signature
10/07/2017